CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Modalités de paiement: Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix pour les particuliers. En cas de non-paiement, passé un délai d’une semaine, l’objet redeviendra  la propriété du vendeur.

Règlement : Après l’accusé de réception de votre commande, l’acquisition des objets se fera par virement bancaire , par chèque, ou par Paypal sur demande permettant ainsi l’expédition ou la livraison en main propre. Pour les commandes de l’étranger un virement sera préféré.

Livraison : Envoi par colissimo en France et à l’étranger deux jours ouvrables après le paiement. Dans le cas d’une demande de transport spécifique, le supplément occasionné sera à la charge de l’acheteur. Pour les livraisons à l’étranger, les tarifs en vigueur seront appliqués.

Toute réclamation de dommages doit nous être signalée rapidement. Les réserves devant se formuler sur le bon de livraison du transporteur. Parallèlement, elles doivent nous être signalées sur notre e-mail ou par courrier.

 Facture : Une facture vous sera remise. Il ne sera pas possible de récupérer la TVA, la mention « TVA non récupérable art 293 B du code pénal » sera ajoutée sur chaque facture.

Garantie: Les indications portées sur le catalogue en ligne engagent la responsabilité du vendeur, les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou d’un défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement, la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue en ligne sont aussi fidèles que possibles à la réalité mais n’ont pas de valeurs contractuelles, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons pouvant être possible.
En cas de non-conformité avérée de l’objet, Art49 remboursera l’objet.

Juridiction : en cas de litige, le tribunal de Commerce d’Angers est seul compétent.